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Maud Gatel à propos du code de la rue – Conseil de juillet 2023

6 juillet 2023 /

Merci Madame la Maire, 

Si l’espace public n’était pas devenu une jungle anxiogène et accidentogène, comme le Président Bonnet-Ouladj l’a rappelé, le code de la rue que vous nous présentez ce matin pourrait prêter à rire. En réalité, il me met plutôt en colère. L’anarchie actuelle que vous avez laissé s’installer impose autre chose que ce catalogue infantilisant, fourre-tout, sans ligne directrice ni cohérence, où les constats s’enchaînent, sans jamais tirer le moindre enseignement des raisons de la situation actuelle, et la manière d’y mettre un terme.

On y mélange tout : les dispositions du code de la route, les fameuses 12 règles essentielles du code de la rue, avec des déclarations d’intention, y compris très intéressantes, des manifestes politiques, des choses qui ne sont pas de votre ressort. Et puis il traduit des retard à l’allumage et du rétro-pédalage par rapport à des aberrations que vous avez soutenues pendant des années malgré l’évidence, et évidemment sans aucun mea culpa. 

Trois ans pour élaborer ce code de la rue. Les Parisiens auraient gagné du temps en écoutant simplement vos oppositions. Florilège non-exhaustif de nos propositions, qui manifestement vous ont échappé.

Octobre 2020 : vœu relatif au conflit d’usage entre piétons et cyclistes, rejeté. Il demandait notamment l’immatriculation obligatoire de tous les deux-roues, et la multiplication des opérations de contrôle. 

Décembre 2020 : amendement pour l’augmentation du budget alloué à l’entretien et à la réparation des voiries, rejeté. 

Novembre 2021 : vœu relatif à l’entretien des pistes cyclables, rejeté. Vœu relatif à la sanctuarisation des trottoirs, rejeté. Vœu relatif à la sensibilisation au code de la route à l’ensemble des usagers de la voirie, rejeté. 

Novembre 2022 : vœu relatif à la fin du contrat avec les trottinettes en libre service, rejeté. Partant du principe effectivement que vous aviez été incapable d’assurer l’intégration en toute sécurité. 

Car oui, la situation actuelle, vous l’avez créée, en laissant s’installer des comportements inacceptables, sans donner les moyens de faire respecter les règles, et en faisant du piéton le parent pauvre de la politique de déplacement. 

Alors nous, nous avons un certain nombre de principes et d’objectifs. Le premier, somme-toute assez simple : le code de la route, il faut le respecter. Alors vous dites “il faut développer l’alternative à la sanction”. Non. Le respect du code de la route, c’est la verbalisation, point. Verbalisation pour le refus de priorité, notamment aux piétons, les utilisations des pistes cyclables par des véhicules non-autorisés, le non-respect du sas vélo, la vitesse excessive, etc… 

Autre objectif, permettre aux piétons de circuler sur les trottoirs, sans avoir à slalomer entre les terrasses estivales, les trottinettes et vélos garés n’importe comment, et la signalétique superfétatoire, c’est d’ailleurs ce que les citoyens nous avaient demandé dans leur vœu. En un mot, désencombrer les trottoirs et veiller au respect des règles. 

Vous annoncez renoncer enfin aux pistes cyclables sur les trottoirs, il était temps. Mais sanctuariser les trottoirs passe par la suppression des pistes cyclables qui sont actuellement installées, et c’est d’ailleurs l’objet de notre vœu numéro 8. 

Nous déposons également un vœu demandant la priorisation absolue des cheminements piétons en cas de travaux, c’est malheureusement trop insuffisamment le cas aujourd’hui. 

Deuxième objectif, permettre aux piétons de traverser la chaussée. Car oui, il arrive aux piétons de traverser la rue, lorsqu’on leur permet de le faire. D’abord en améliorant la visibilité en supprimant, sur une largeur de 5 mètres, le stationnement des voitures, comme le prévoit la LOM, que d’ailleurs nous avions demandé il y a trois ans. Il faut aussi améliorer la voirie : en 2022, ce sont plus de 2 millions d’indemnisations qui ont été versés pour des chutes en raison du mauvais état de la voirie. Un chiffre en constante augmentation, et c’est évidemment du ressort de la Ville. 

Et puis, on assiste à un rétropédalage, après les avoir défendus, vous renoncez désormais aux arrêts de bus nécessitant de traverser une piste cyclable. Il était temps. 

Dernier objectif, mieux partager l’espace public. Nous le défendons. Et pour reconquérir de l’espace, nous prônons l’enfouissement du stationnement, d’où le voeu pour ouvrir plus largement les parkings souterrains, notamment aux résidents, c’est notre vœu numéro 6. Et même si la délibération a été retirée, nous déposons un vœu concernant la simplification des tarifs de stationnement pour les professionnels. Aujourd’hui, c’est illisible, personne ne s’y retrouve, et cela pénalise particulièrement les artisans qui viennent travailler à Paris, c’est la raison de notre vœu numéro 10. 

Ce qu’on vous demande, Madame la Maire, c’est juste d’assurer vos missions. D’assurer la pacification de l’espace public, que vous assuriez la sécurité de tous en cessant d’opposer les uns aux autres. Il n’y a pas les gentils cyclistes d’un côté, et les méchants automobilistes de l’autre. Il y a des usagers de l’espace public qui doivent cohabiter selon les règles. Charge à la Ville de se donner les moyens de les faire respecter. 

Je vous remercie. 



Séverine de Compreignac à propos du Rapport Social Unique 2022 – Conseil de juillet 2023

6 juillet 2023 /

Merci beaucoup Madame la Maire, 

Le rapport social que nous examinons aujourd’hui permet de souligner un certain nombre de points concernant les agents de la Ville de Paris et leur gestion. Je ne prendrai que les principaux. Le premier point qui est endémique depuis plus de 20 ans dans notre ville, c’est le taux d’administration de la Ville de Paris qui reste particulièrement élevé. On est à 23,3 équivalents temps plein pour 1 000 habitants en 2019. A titre de comparaison l’administration européenne c’est 56 000 personnes pour 500 millions de citoyens. Ici nous sommes à plus de 45 000. 

Par ailleurs, quand on regarde dans le détail, on voit que l’encadrement ne cesse d’augmenter quand les emplois techniques diminuent. C’est un sujet aussi. 15% des emplois dans la filière administrative. Cela reste très important, cela augmente. Et je ne suis pas certaine que cela serve aux Parisiens en bout de course. 

La Chambre Régionale des Comptes dans ses rapports annuels pointait du doigt des charges de gestion élevées surtout à cause des dépenses du personnel. Ces dernières auraient augmenté de 6,5% entre 2014 et 2019. 

Les dépenses de fonctionnement s’élevaient ainsi à 2 929€ par habitant en 2020 contre 2 469 à Lyon. Ça fait une différence vraiment importante. 

La masse salariale qui représente presque 2,7 milliards pour la collectivité parisienne augmente de 4,25% en 2022 et nous pouvons nous attendre encore à une forte augmentation en 2023. Je ne crois pas que cela soit dû au rattrapage de l’inflation – sauf erreur de ma part, je crois qu’il en a pour 58 millions d’euros – mais seulement à une gestion plus lâche, ce qui, là encore, est un sujet. Quel est le service que le Parisien a en face de lui ? Est-il plus important ? C’est bien la question que nous devons nous poser.

Nous pouvons souligner peut-être – ce qui est une bonne chose – le coût de la formation des agents qui augmente de près de 10 millions d’euros, même si nous n’atteignons pas encore le montant avant Covid. 

J’ai noté, avec malice je l’avoue, mais aussi avec une certaine satisfaction, la baisse très importante du nombre de jours de grève : -25%. C’est énorme. Ce qui fait quand même gagner 15 000 jours de travail. 

De la même façon, le nombre de jours d’absence a légèrement baissé en 2022 par rapport à 2021, environ 3%, mais cela reste quand même assez élevé. 

La délibération indique aussi que l’écart de rémunération entre les femmes et les hommes continue de se réduire en matière de rémunération nette mensuelle moyenne pour les fonctionnaires toute quotité de temps de travail et toutes catégories confondues. Cet écart est désormais de 4,9% en 2022, contre 5,3 en 2021, et 6,2 en 2020.

Nous sommes donc clairement sur la bonne voie, cependant des inégalités persistent et il faut essayer de continuer à les réduire. 

Pour conclure, je veux simplement dire une chose, les finances de la Ville sont au plus mal, nous le savons tous, l’augmentation des impôts est absolument phénoménale. Pour autant, les services aux Parisiens n’augmentent pas dans les mêmes proportions et c’est vraiment peu de le dire. On peut même affirmer le contraire, voire même pour les services publics payants, ils sont de plus en plus chers. Et c’est d’ailleurs bien pour cela que les Parisiens sont mécontents à juste titre. 

 Il est donc plus que temps de faire un réel effort de gestion des services de la Ville, à commencer bien sûr par la gestion du personnel qui est bien le premier budget de la Ville. 

 Je vous remercie.



Béatrice Lecouturier à propos de l’accessibilité universelle et du handicap – Conseil de juillet 2023

6 juillet 2023 /

Madame la maire,

Mes chers collègues,

Stephen Hawking, brillant physicien britannique qui souffrait d’une grave maladie invalidante, disait « le handicap ne doit pas être un handicap ». 

Cette formule choc met pourtant en évidence toute la difficulté à mettre en œuvre une politique d’inclusion et d’accessibilité pour les personnes porteuses d’un handicap dans une ville comme Paris.

Nous ne pouvons que nous féliciter collectivement d’une volonté de la Ville de Paris à vouloir faire avancer les choses. Comme vous le savez, notre groupe centriste Modem a toujours été sensible à ces questions de handicap et d’accessibilité et porteur de nombreuses propositions au sein de cette assemblée. La question du handicap est dans notre ADN politique.

Si nous saluons un certain nombre de mesures comme la transversalité du handicap dans les différentes directions de la Ville, les échos que nous recevons du terrain sont malgré tout beaucoup moins enthousiastes.

En premier lieu, l’accessibilité à l’espace public. 

L’accès des personnes porteuses d’un handicap moteur ou autre, relève souvent du parcours du combattant pour se déplacer à Paris. Des trottoirs surchargés, une voirie mal entretenue, un manque de civisme des automobilistes et des deux roues, les vélos compris, sont autant de peurs et d’insécurité à se déplacer dans notre capitale pour les personnes handicapées.

Je note d’ailleurs dans cette communication dans le chapitre « engagement de toute une ville pour l’accessibilité », l’espace public est le moins bien pris en compte dans les mesures prises alors que se déplacer est la première des libertés .

Pour Nicolas Mérille, conseiller national accessibilité pour APF France handicap, il pointe un « sacré retard, notamment sur la voirie, alors que la mairie de Paris en est, pour le coup, pleinement responsable. Un travail qui aurait dû être actualisé depuis 2009 à Paris. »

Vous promettez d’y remédier et nous y serons particulièrement attentifs. Ces demandes sont des demandes que nous portons depuis le début de la mandature et qui ont toujours été refusées.

Deuxième sujet, ce sont les ERP, les fameux établissements recevant du public. J’aimerais vous donner 2 chiffres :

  • 2957 ERP à Paris
  • 1325 accessibles

Soit moins de la moitié des ERP à Paris accessibles aux personnes porteuses d’un handicap. Comment voulez-vous parler d’accessibilité universelle quand une ville comme Paris n’a pas encore la totalité de ses ERP accessibles aux personnes en situation de handicap ?

Stéphane Lenoir, coordinateur du Collectif handicaps, qui regroupe une cinquantaine d’associations, le dit :  ”Il n’y a pas de négociations possibles en matière d’accessibilité. La France, les collectivités et les gestionnaires ou propriétaires d’ERP doivent respecter les obligations législatives et réglementaires ! Cela nécessite des investissements qui doivent être programmés dans un calendrier le plus serré possible. » 

Notre groupe Modem, Démocrates et Écologistes, est à l’origine de la mise en place d’heures silencieuses dans ces ERP. Même si nous nous félicitons que vous la repreniez dans votre communication, force est de constater que les mises en place dans les établissements publics sont pratiquement inexistantes. Nous ne pouvons que vous encourager à les multiplier et à accélérer surtout leur mise en place.

Enfin, s’il est bien un domaine où le handicap s’efface et l’émotion reprend ses droits, c’est bien dans le domaine culturel, et je salue d’ailleurs le travail de Carine Rolland et de Paris Musées qui sont des acteurs très actifs en la matière. 

Petit bémol néanmoins concernant l’accueil en bibliothèques : 57 bibliothèques méritent mieux que 5 pôles « sourds » et 2 pôles « lire autrement ». 

Je souhaiterais également mettre en lumière la politique très volontariste de la Philharmonie de Paris pour les spectateurs porteurs d’un handicap notamment psychique avec les spectacles Relax.

De nombreux défis concernant le handicap restent encore à relever à l’aune des Jeux Olympiques : les transports ou l’accueil hôtelier notamment.

Ce grand rendez-vous sportif doit être l’occasion pour notre capitale de montrer au monde entier que les personnes en situation de handicap ont toute leur place à Paris lors de ces jeux mais surtout dans leur vie quotidienne d’habitant de Paris.

Votre communication est pleine de bonnes intentions pour les accompagner. Mais plus que de bonnes intentions, toutes les personnes porteuses de handicap nous le disent : Nous attendons des actes concrets. Nous les attendons avec eux. 

Je vous remercie.



Béatrice Lecouturier à propos des redevances d’occupation du domaine public (question d’actualité) – Conseil de juillet 2023

6 juillet 2023 /

Madame la Maire, mes chers collègues,

Paris, capitale de la mode, accueille des événements prestigieux qui mettent en valeur la créativité et l’innovation de ce secteur économique exceptionnel, qui participent au rayonnement international et à l’attractivité de notre capitale, et nous ne pouvons que nous féliciter des défilés de nos grandes maisons de couture qui attirent le monde entier dans des lieux parisiens exceptionnels.

Le défilé de Louis Vuitton organisé sur le Pont Neuf le 20 juin dernier a ému un certain nombre des membres de votre majorité, voire même de votre exécutif, puisque David Belliard, votre adjoint à l’espace public et aux transports réagissait dans un tweet – je vous le cite : 

“Le Pont Neuf a été privatisé par LVMH pour un défilé, bloquant tout le quartier. Une opération d’un autre temps!”, “L’espace public, bien commun, est bien trop précieux pour pouvoir être accaparé par quelques multinationales et une poignée d’happy few”

Émile Meunier a dénoncé pour sa part un “épisode 45789” de la “privatisation de l’espace public parisien par LVMH. 

Alors notre propos n’est pas de dénoncer l’occupation de l’espace public parisien par ces fleurons de notre économie française que sont LVMH ou d’autres mais bien de nous étonner du manque de transparence des redevances perçues par la Mairie de Paris.

Nous avons appris par la presse que LVMH avait versé une redevance de 184 000 euros pour la location de l’espace public mais aucune communication ni vote, ni au conseil d’arrondissement de Paris Centre , ni au Conseil de Paris n’ont eu lieu.

Et ce n’est pas le seul exemple : en février 2023, la maison Yves Saint Laurent avait installé un énorme pavé noir dans les jardins du Trocadéro pour son défilé de la Fashion week. Aucune indication sur le montant de la redevance.

En revanche, là où vous avez été très transparents, c’est sur la redevance d’occupation de l’espace public  à l’établissement chargé de la rénovation de la cathédrale de Notre Dame en lui réclamant 20 millions d’euros.

Dernier fait en date, la société Nike qui organisait au mois d’avril dernier un drop, place de la République, sans aucune autorisation d’occupation de l’espace public de la mairie de Paris.

Alors madame la Maire, tous ces éléments nous amènent à nous questionner comme élus mais également comme citoyens de Paris sur les règles applicables d’occupation de l’espace public d’une manière générale à Paris.

Notre question est donc très simple :

  • Pouvez-vous madame la Maire nous dire précisément quelles sont les règles appliquées en matière d’occupation de l’espace public ?
  • Pouvez-vous vous engager à tenir informés les élus de Paris sur les redevances versées par les sociétés qui organisent des évènements sur notre espace public.

Je vous remercie.



Maud Gatel à propos d’un voeu pour le maintien des grilles du square de la tour Saint-Jacques – Juillet 2023

5 juillet 2023 /

Merci beaucoup Monsieur le Maire, 

La Maire de Paris, dans un entretien à la presse, a annoncé la transformation de la place du Châtelet et la renomination du Théâtre de la Ville en théâtre Sarah Bernhardt, suivant ainsi le vote d’un voeu porté par notre collègue Fadila Mehal, que je souhaite ici remercier pour son action. 

Dans cette même interview, la Maire de Paris a aussi annoncé son intention de retirer les grilles du square Saint-Jacques. Alors pourquoi ? 

Finalement cela fait écho aux propos, à l’instant, tenus par mon collègue Pierre-Yves Bournazel : pourquoi retirer les grilles ? Pour transformer ce square, autour de la tour Saint-Jacques, en une pelouse, ouverte jour et nuit. 

Une nouvelle fois, et cela fait aussi écho au débat que nous avons eu lors du précédent Conseil de Paris sur les squares de l’Île-de-France et de Notre-Dame, ce qui fait l’identité parisienne, pourquoi vouloir à ce point la détruire ? 

Dans la ville peuvent parfaitement cohabiter des squares et des pelouses. Pourquoi donc vouloir tout uniformiser ? Pourquoi vouloir détruire ce qui fait l’identité de Paris et mettre en jeu la biodiversité en supprimant les haies et les bosquets ?

Donc par ce vœu nous demandons à la Ville de revenir sur son souhait de retirer les grilles du Square Saint-Jacques. 

Je vous remercie.

Séverine de Compreignac à propos d’un voeu sur la collecte et la valorisation des bio-déchets – Conseil de juillet 2023

5 juillet 2023 /

Merci Madame la Maire,

C’est un vœu très modeste que je vais vous proposer, qui a un lien avec le vœu précédent. Nous l’avons voté à l’unanimité au Conseil d’arrondissement du 6ème, je l’ai fabriqué avec Antoinette Kis qui est élue écologiste, Céline Hervieu qu’on n’a pas besoin de présenter ici, et avec un certain nombre de membres de conseils de quartier du 6ème qui sont très volontaires sur ce sujet.

Il s’agit de faire apprivoiser, par les Parisiens, cette obligation qui arrive à grand pas, qui vient dans moins de 6 mois maintenant au 1 janvier 2024, sur la collecte des biodéchets, qui a commencé un tout petit développement donc c’est déjà un premier pied dans la porte, mais il faut maintenant, nous pensons, passer à la vitesse supérieure pour faire entendre aux Parisiens que ça arrive. Donc il faut selon nous : communiquer, communiquer, communiquer, faire travailler la mairie centrale avec les mairies d’arrondissement et essayer de mouiller le plus possible les conseils de quartier parce que nous pensons que c’est bien par eux que peut passer la meilleure habitude possible à cet égard.

Donc voilà j’espère que très modestement ce vœu sera adopté et pourra contribuer à améliorer les choses. Merci beaucoup.

Béatrice Lecouturier à propos du bien-être animal à Paris – Juillet 2023

5 juillet 2023 /

Madame la Maire,

Mes chers collègues,

Longtemps ignoré, le bien-être animal est devenu une préoccupation croissante dans notre société. Les animaux sont reconnus par le code civil comme des êtres vivants dotés de sensibilité depuis le 17 février 2015. Il nous revient maintenant de faire progresser la condition animale à Paris et la volonté de  faire cesser les pratiques cruelles.

C’est dans ce sens que va cette délibération que vous nous proposez, et nous ne pouvons que nous féliciter de cette délibération pour le bien-être de nos animaux à Paris. 

N’oublions pas que le bien-être des humains se conjugue aussi avec celui de leurs animaux, comme le rappelait très bien Roger Madec.

Car avec ses 250 000 chats et ses 100 000 chiens, mais aussi tous ses animaux de compagnie comme les lapins, les tortues, les hamsters ou autres, Paris se doit de mener une politique engagée pour les animaux mais une politique qui réponde aussi aux besoins des Parisiens qui possèdent des animaux.

Nous saluons la création d’un dispensaire permettant aux personnes à faibles ressources de pouvoir faire soigner leur animal même si ce lieu existe déjà dans le 17ème arrondissement géré par la SPA qui accueille les animaux de propriétaires ne pouvant pas subvenir aux frais vétérinaires. Je l’ai visité au moment où beaucoup d’Ukrainiens arrivaient en France avec leur animal et trouvaient ce lieu d’accueil pour soigner leurs animaux qui avaient fui avec eux l’Ukraine en guerre. 

J’en profite pour saluer l’extrême dévouement des personnels de la SPA qui s’occupent des animaux de personnes déjà en grande exclusion mais qui gardent un lien avec la société grâce à leur animal.

De même, l’idée de la carte et de l’autocollant « J’ai un animal chez moi » revient à Delphine Burkli et Maud Lelièvre qui l’ont mis en œuvre auprès des propriétaires d’animaux du 9ème arrondissement et cette initiative marche remarquablement bien.

Avoir un chien à Paris n’est pas toujours chose aisée surtout lorsqu’il s’agit de le faire galoper dans des endroits sans laisse. Oui nous devons être plus volontaires pour ouvrir des espaces de liberté pour les chiens. C’est pourquoi nous déposons un amendement demandant qu’un espace de liberté soit acté dans chaque arrondissement avec les garanties de propreté et de nettoyage très réguliers par les agents de la Ville, ainsi que des passages de la police municipale pour une bonne sécurité de ces espaces.

Je souhaiterais particulièrement insister sur la présence des animaux dans les EHPAD, niche proposée par la présidente de notre groupe Maud Gatel qui avait été votée à l’unanimité du conseil de Paris. 

Il n’est plus à démontrer le bien-être que procure la compagnie d’animaux auprès de personnes âgées. Une compagnie gratifiante, stimulante, aimante qui réduit le stress et les dépressions. Cette vraie proposition innovante et très demandée par les personnes âgées est restée embryonnaire à ce jour avec très très peu d’expériences dans les EHPAD. Nous le regrettons.

Vous reprenez cette proposition et nous ne pouvons que nous en féliciter. 

Nous déposons à cet effet un amendement afin d’amplifier cette action en mettant à disposition des directrices et des directeurs d’Ehpad un véritable cahier des charges pour l’accueil d’animaux dans leurs établissements.

Nous vous demanderons également de nous tenir informés de l’application de cette mesure.

Enfin, le bien-être animal ne se résume pas aux seuls animaux de compagnie. Il existe toute une biodiversité animale et une faune sauvage qui doit être protégée. Protégée dans la végétalisation des rues de Paris avec des arbres en pleine terre, protégée dans des zones humides de nos espaces verts, protégée dans nos bois de Boulogne et de Vincennes. Protégée aussi des nuisances sonores notamment par une surexposition aux drones de la ville de Paris survolant les espaces verts. C’est l’objet de notre 3ème amendement.

Cette délibération va dans le bon sens même si les propositions manquent d’audace et d’originalité. Aucune préconisation par exemple sur les solutions de garde pour son animal lorsque l’on part travailler ou en week end ou en vacances ; les vacances qui sont le moment où les abandons d’animaux sont les plus importants.

Vous le savez, notre groupe Modem, Démocrates et Écologistes a toujours été force de proposition en la matière. Nous voterons votre délibération mais en restant malgré tout sur un sentiment de manque d’ambition pour nos animaux à Paris.

Je vous remercie. 



Maud Gatel à propos de l’explosion survenue rue Saint-Jacques (5ème) – Conseil de juillet 2023

5 juillet 2023 /

Merci Madame la Maire,

Peu avant 17 heures, ce mercredi 21 juin, au 277 rue Saint-Jacques, une terrible explosion retentit. La déflagration provoque un incendie et l’effondrement de cet immeuble de 3 étages classé « monument historique » accueillant la Paris American Academy. La force de la déflagration fut telle qu’elle est ressentie sur plusieurs centaines de mètres.

Immédiatement, les pompiers de Paris se sont activés pour secourir les personnes ensevelies et évacuer les immeubles adjacents.

Malgré la rapidité de l’intervention et l’absence d’élèves en ce mercredi après-midi, le bilan est très lourd :

  • 4 personnes en urgence absolue dont le directeur de l’école ;
  • Une cinquantaine en urgence relative, dont deux enfants et un nourrisson.

Alors que les recherches sont étendues sur plusieurs jours, un corps a été retrouvé dans les décombres. Celui de la professeure disparue, Anne Bizet, enseignante depuis une vingtaine d’années à l’école de design. Anne Bizet n’avait pas cours ce mercredi, mais elle était venue prêter main forte à ses collègues. Elle habitait Villepreux dans les Yvelines, avec son mari à qui nous présentons nos sincères condoléances. Et je veux également avoir une pensée pour tous les Villepreusiens et leur municipalité.

Ce terrible drame rue Saint-Jacques nous rappelle bien sûr celui survenu en janvier 2019, rue de Trévise. Il a ravivé les plaies, toujours ouvertes, des victimes de la rue de Trévise pour qui je veux également avoir une pensée.

S’est désormais ouvert le temps de l’accompagnement, de la justice et de la reconstruction.

Au nom du groupe MoDem, Démocrates et Écologistes, je veux apporter tout notre soutien :

  • aux victimes, à l’équipe de direction de la Paris American Academy, à ses élèves, aux collaborateurs du secrétariat général de l’enseignement catholique et de la Mutuelle Saint-Christophe,
  • mais également aux locataires des immeubles RIVP et Paris habitat qui n’ont pas pu regagner leur logement au 273 et au 275 et aux habitants du parc privé de la même rue 271, 284 – 294.
  • Ainsi qu’aux riverains et aux commerçants dont l’explosion a soufflé les commerces.

Je veux également adresser notre gratitude aux secours, sapeurs-pompiers, policiers, soignants qui sont venus en aide aux victimes de l’explosion. Ainsi qu’à Florence Berthout la maire du Vème arrondissement, et à l’ensemble des élus du Ve qui se sont mobilisés immédiatement pour accueillir en mairie les sinistrés mais également les adjoints à la maire de Paris concernés.

Je voudrais également à mon tour saluer l’extraordinaire solidarité dont on fait preuve les Parisiens, proposant d’héberger les sinistrés. Nous devons continuer à être à leurs côtés. Dans l’urgence et sur la durée. Vous avez annoncé Madame la Maire une aide bienvenue de 2 millions d’euros pour les accompagner, accompagner les blessés et leurs familles, ainsi que les commerçants touchés par l’explosion.

Valérie Pécresse, la présidente de la région Île-de-France, a confirmé que la région était également prête à accompagner financièrement les commerçants touchés par les conséquences de ce drame. C’est bien sûr ce qu’il fallait faire car les difficultés matérielles ne peuvent s’ajouter au traumatisme d’un tel drame.

Le parquet de Paris a ouvert une enquête pour blessures involontaires ayant entrainé une incapacité totale de travail supérieure à 3 mois par violation délibérée d’une obligation de prudence et de sécurité. L’enquête devra apporter toutes les réponses aux sinistrés et à l’ensemble des Parisiens, tant sur les responsabilités que sur les causes, pour qu’un tel drame ne puisse jamais se reproduire.

Je vous remercie.

Maud Lelièvre à propos de la santé publique et la lutte contre les inégalités – Conseil de juillet 2023

5 juillet 2023 /

Merci Madame la Maire, mes chers collègues,

Le dispositif Paris Med’, qui fut créé en 2016, ne pouvait à lui seul répondre aux besoins en termes de santé de la population résidant en Ile-de-France, en témoignent notamment les chiffres actualisés par l’Assurance Maladie et cartographiés par l’APUR. 

Pour toutes les professions de santé et selon les arrondissements, les écarts de densité médicale à Paris s’échelonne de 37 à 289 professionnels pour 10 000 habitants et les spécialités, au-delà des chiffres, ne correspondent pas forcément à la sociologie des habitants et à leurs besoins.

De plus, les études de l’APUR le démontrent, de nombreux Franciliens n’habitant pas à Paris, sont contraints, du fait d’une offre de santé encore plus insuffisante sur leur territoire, d’aller se soigner dans Paris. IRM, orthophonie, kinésithérapie, dentisterie, autant de parcours du combattant faute d’une voix de territorialisation de proximité pour chacune des villes du territoire francilien.

Ainsi, je ne peux que saluer l’initiative de renforcer et d’améliorer le dispositif Paris Med’ afin d’encourager et de renforcer le maillage de professionnels de santé à Paris. Il est essentiel pour notre capitale d’attirer et de fidéliser de jeunes médecins, en mettant les moyens nécessaires, notamment pour leur installation, mais également les spécialistes, car, au cours de cette dernière décennie, nous avons perdu plusieurs centaines de généralistes et de spécialistes.

Pour autant, les annonces de cette communication restent faibles et ne sont pas à la hauteur des enjeux de santé du territoire parisien.

Il est d’abord regrettable que la santé des personnes âgées, des aînés, ne soit pas abordée. C’est un sujet pourtant essentiel compte tenu du vieillissement de la population parisienne : les projections prévoient 25 % de seniors à Paris en 2040. Faudra-t-il être en bonne santé, jeune et sans enfant pour vivre demain à Paris ?

Je tiens à rappeler que le groupe MoDem, a tenté à plusieurs reprises de mettre ce sujet à l’ordre du jour du Conseil de Paris, avec notamment un vœu déposé au Conseil de juin dans le cadre du PLU, demandant l’augmentation du nombre de places en EHPAD à Paris, vœu rejeté par la majorité. Nous avons également en février 2022, dans le cadre de notre niche, demandé que la présence d’animaux dans les EHPAD parisiens soit rendue possible de façon concrète, car les conditions de résidence dans cette dernière partie de vie est une question de dignité et de bien-être pour les personnes âgées. Qualité, végétalisation, activités, soins, devraient faire partie de nos priorités dans ces établissements.

Cette communication indique que la Ville de Paris prévoit une « planification de la hausse des effectifs médicaux et paramédicaux ». Cette préconisation va dans le bon sens, mais encore faudrait-il que cette prévision permette de compléter le maillage d’offres de services de soins en assurant le recrutement et l’installation de nouveaux professionnels sur le territoire parisien. Madame la Maire a évoqué tout à l’heure l’orthophonie, là encore un nouveau parcours du combattant pour les familles, bien souvent les mères, trop souvent les mères, qui, faute de professionnels pour des raisons de loyers trop chers, doivent accompagner leurs enfants ou se heurtent à de longues listes d’attentes avant de pouvoir trouver des solutions.

Là encore, nous avions fait des préconisations précises dans le cadre de la MIE santé. Je tiens également à rappeler que le groupe MoDem avait fait voter en 2015 un vœu relatif à l’instauration de logements tremplins destinés aux internes en médecine. Ce vœu prévoyait qu’en échange d’un accès facilité à un logement social, les internes s’engageraient à exercer à Paris. Cette proposition a été adoptée à l’unanimité, mais elle n’a jamais été mise en place. Cela aurait pu notamment résorber une partie du problème auquel nous sommes confrontés aujourd’hui. Il serait nécessaire que cette proposition, au-delà de la communication, soit remise à l’ordre du jour.

Cette communication comporte aussi une lacune assez forte en matière de santé mentale des Parisiens, notamment des adolescents et des enfants. La crise du COVID a mis en exergue la difficulté, notamment pour les plus jeunes, de vivre à Paris, de vivre dans des logements trop petits, d’affronter une société complexe, compliquée et anxiogène.

Nous avons également fait des préconisations dans le cadre de la MIE santé, il est urgent que cette question soit remise à l’ordre du jour pour l’ensemble de la population, mais vital pour les enfants et les adolescents quand les services d’accompagnement psychiatrique et psychologique de l’ensemble des établissements publiques sont en surcharge plus qu’ailleurs.

Enfin dernier point, sur la question de la santé environnementale, Paris est tenue de faire mieux. Peut-être en commençant par reprendre les préconisations de la MIE « Paris à 50°C » afin de limiter les risques sanitaires causés par les effets de vague de chaleur en végétalisant massivement l’espace public et en adaptant les logements afin que ceux-ci ne deviennent pas des amplificateurs des inégalités socio-économiques. Mais la Ville doit aussi agir sur les pollutions, la pollution lumineuse de l’espace public parisien, la pollution sonore la nuit. Car redonner à la nuit sa tranquillité, sa vocation de repos va dans le bon sens pour améliorer la santé publique. 

Face aux défis qui se présentent devant nous, il devient impératif d’élaborer un plan d’actions plus ambitieux, plus concret et plus efficace afin de répondre de façon urgente aux difficultés des Parisiens dans le but de réduire les inégalités de genre de d’âge dans l’accès aux soins.

Je vous remercie.

Maud Gatel à propos du Budget supplémentaire 2023 de la Ville de Paris – Conseil de juillet 2023

5 juillet 2023 /

Merci Madame la Maire,

Monsieur le représentant du Préfet de Police,

Les exercices budgétaires se suivent et se ressemblent, puisque vous nous avez gratifié ce matin à nouveau du désengagement de l’État, rappelons que la trajectoire de la DGF est prévue depuis 2014. Vous vous plaignez de la péréquation, ou encore de l’augmentation du point d’indice pour les fonctionnaires.

Alors vous ne serez pas étonnés que nous dénoncions, à notre tour, la fuite en avant budgétaire et la spéculo-dépendance dont la Ville fait preuve, et qui fait peser des risques majeurs sur les finances de la Ville et des Parisiens.

Rappelons-nous, en 2013, les droits de mutation, les fameux DMTO, contribuaient à hauteur de 918 millions d’euros au budget de la collectivité parisienne.

Cette année, au moment des comptes administratifs, ce chiffre a atteint 1,745 milliard d’euros.

Au cours des 9 derniers exercices, ce sont donc 12 870 milliards d’euros qui sont venus abonder le budget de la ville. Une manne financière qui crée la dépendance et qui conduit la ville à la schizophrénie : dénoncer d’un côté le rôle du marché et dans le même temps espérer que surtout, il ne se retourne pas pour boucler chaque année un budget.

Depuis 2014, nous n’avons eu de cesse de vous alerter sur la volatilité de cette ressource et la nécessité de ne pas attendre un retournement de conjoncture pour mettre en œuvre les indispensables réformes de structure. Nous avons même proposé de caper la contribution des droits de mutation et participer ainsi, grâce au surplus, au désendettement de la Ville.

4 juillet 2023 : nous y sommes. Le marché immobilier n’a pas seulement ralenti. Il s’est retourné. Sous l’effet de l’augmentation des taux d’intérêt, et du peu d’empressement des banques à prêter, le nombre de transactions immobilières diminue et le prix au mètre carré s’apprête à passer sous la barre des 10 000 euros à Paris. En un an, le prix au m2 a baissé de 2,6 %, et le volume des ventes recule de 21 %.

Avec une conséquence immédiate pour le budget parisien : au mois de mai dernier, les DMTO ont représenté 111 millions d’euros, contre 141 millions en mai 2022, soit une baisse de 21 %, après un recul de 8 % en janvier, 13 % en février, 25 % en mars et 9 % en avril.

Les prévisions, déjà optimistes, utilisées dans le budget primitif 2023 à hauteur de 1,645 milliard d’euros de DMTO ne pourront être tenues. Malgré ce fait majeur, documenté par tous, les prévisions de DMTO dans ce budget supplémentaire n’ont pas été revues à la baisse : toujours 1,650 milliard d’euros.

Alors comment expliquer le fait que le budget supplémentaire soit muet sur le sujet ?

Certes, le renoncement à votre promesse de campagne de ne pas augmenter les impôts procure à la ville une manne financière importante. En cumulant l’augmentation de la taxe foncière et la hausse des valeurs des bases cadastrales, c’est bien à une hausse de 62 % de hausse auxquelles sont confrontés les propriétaires parisiens. Mais cela ne suffira pas à combler le trou engendré par la baisse des DMTO.

Doit-on s’attendre dès lors à de nouvelles augmentations d’impôts pour compenser cette lourde perte ?

Doit-on considérer que le niveau annoncé des autorisations de programme ne sera pas tenu ?

C’est au moins à un des renoncements que nous assisterons, sans quoi le budget serait insincère.

Je voudrais terminer mon propos en parlant du budget supplémentaire de la Préfecture de Police de Paris et de la BSPP. D’abord pour avoir une pensée pour le caporal-chef Dorian Damelincourt, mort hier au feu, à l’âge de 24 ans.

Ce budget supplémentaire de la BSPP traduit une non-augmentation de la contribution de la Ville, en raison de la baisse de la démographie parisienne qui a un impact sur sa contribution. Un budget marqué par le redéploiement en raison d’une sous-exécution liée à la non atteinte du nombre d’emplois fixé au budget primitif. Cette situation nous inquiète énormément, à la veille de la coupe du monde de rugby et des JOP, alors que la brigade connaît une très forte tension opérationnelle liée à une sur sollicitation désormais structurelle. Il nous faut donc travailler collectivement à l’attractivité de la brigade. Son excellence opérationnelle, démontrée une fois de plus ces derniers jours, doit être renforcée par des actions spécifiques en termes de fidélisation et de cadre de vie. On ne peut qu’encourager la Ville à accélérer sur ce point. 

Je vous remercie.

 

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