Catégorie : Maud Gatel (Page 12 of 31)

Maud Gatel à propos de l’affichage électoral – Conseil de juin 2022

3 novembre 2022 /

À chaque campagne électorale surgit le sujet de l’affichage illégal, et ces derniers mois ne font malheureusement pas exception. Alors qu’il s’agisse d’affichage sauvage, des affiches, des stickers, des tags, et désormais des fresques murales sur les murs de la capitale et sur le mobilier urbain, l’affichage irrégulier sur les panneaux électoraux, ou encore l’affichage illégal dans des immeubles sociaux au mépris de la loi. Hier, c’était le fait de certains partis en marge, et aujourd’hui nous assistons à une banalisation de ces pratiques illégales. Ces derniers mois, une sorte de schizophrénie a saisi certains candidats aux élections. Les candidats revendiquant le plus soucieusement la planète et les agents de la ville se livrant en réalité à une attaque en règle contre notre cadre de vie, polluant l’environnement, dénaturant le paysage urbain. Alors si rien ne peut justifier cette pratique, plusieurs éléments expliquent cette situation.

D’abord le non-respect, que nous avons dénoncé à de nombreuses reprises des obligations en matière d’affichage libre de la part de la Ville de Paris, structurellement sous-dimensionné au regard du nombre d’habitants. Et puis l’omniprésence des travaux en cours, qui offrent un terrain de jeu sans fin aux sacageurs de tout ordre. Et enfin la méconnaissance de certaines règles, notamment par ceux qui sont chargés de les faire appliquer. Une campagne électorale, qu’elle quelle soit, n’autorise pas tout. Faire campagne, c’est avant tout respecter les habitants et leurs territoires. La loi offre l’arsenal juridique pour sanctionner cette pollution visuelle à travers le Code Électoral et le Code de l’Environnement.Eu égard à votre responsabilité, Monsieur le Maire, et je ne parle pas seulement du fait que beaucoup des pratiques incriminées concernent des candidats que vous soutenez, pourriez-vous nous indiquer quelles dispositions vous avez prises, ou comptez prendre, pour que cessent ces actes illégaux et que le cadre de vie des Parisiens ne soit pas davantage dégradé lors de ces périodes électorales. Concrètement, pourriez-vous nous indiquer le temps consacré par les agents de la ville, de la DPE, au nettoyage de ces actes, et pourriez-vous nous indiquer combien de candidats et de partis vous avez mis en demeure, et à combien s’élèvent les dépenses liées au nettoyage de ces comportements illégaux et inciviques ?

Je vous remercie.

Maud Gatel à propos du trafic illicite de viande de brousse – Conseil d’octobre 2022

26 octobre 2022 /

Madame la maire.

La viande de brousse désigne la viande d’animaux sauvages destinée à la consommation humaine. On parle donc de singes, de crocodiles, de serpents ou encore d’éléphants.

Leur consommation est interdite car ce sont des espèces protégées et très souvent présentes sur la liste de l’UICN. 

Par ailleurs, la consommation présente des risques de zoonoses.

Pour autant, la demande est forte, donc le trafic est particulièrement lucratif. 

Le trafic d’animaux sauvages arrive en quatrième position, derrière le trafic de drogues, la contrefaçon ou encore le trafic d’êtres humains.

A Roissy en 2021, ce sont 17 tonnes d’espèces animales qui ont été saisies et dans certains restaurants ou établissements de la capitale, il est proposé à la consommation de manière illégale, de la viande de brousse.

Dès lors, par ce vœu, nous demandons que les contrôles soient intensifiés en lien en terme d’information avec les mairies d’arrondissement et qu’enfin une campagne d’information sur la zoonose puisse être déployée au sein de la capitale.

Je vous remercie.



Maud Gatel à propos des gardiens des immeubles sociaux – Conseil d’octobre 2022

26 octobre 2022 /

Merci beaucoup, monsieur le Maire.

Alors, le pourcentage de logements sociaux à Paris a augmenté pour atteindre les 24,2 % en 2021. Et nous nous en réjouissons.

Et parallèlement, le besoin en matière de recrutement des gardiens d’immeubles s’est évidemment accru. Gardiens d’immeuble qui tiennent un rôle absolument central dans le lien social avec, avec les locataires, mais également dans la tranquillité des lieux puisque, rappelons le, désormais 300 gardiens d’immeubles sont assermentés pour dresser des PV.

Alors, dans la mesure où il y a eu un certain nombre de difficultés ces derniers mois pour remplacer les gardiens d’immeuble, notamment lors des congés, ce voeu avait pour objectif de vous demander un état des lieux du nombre de gardiens d’immeuble au sein des bailleurs sociaux de la Ville et recenser, le cas échéant, les éventuels besoins de recrutement.

Je vous remercie.



Maud Gatel à propos des nouveaux dispositifs d’aides à l’écomobilité – Conseil d’octobre 2022

26 octobre 2022 /

Les délibérations qui nous sont proposées à la discussion ce soir concernent une réforme des aides dans une perspective de transition vers des mobilités plus douces.

Alors on peut parler de réforme, on peut parler de rationalisation des offres, je parlerais pour ma part de réduction drastique du budget pour financer ces différents dispositifs.

Alors, bien évidemment, il y a des choses qui vont dans le bon sens. 

D’abord la suppression des aides qui n’avaient pas trouvé leur public jusqu’alors, le financement de l’accompagnement, notamment pour les personnes en situation de handicap, à travers à la fois un dispositif de télécommande pour les piétons, mais également des vélos adaptés.

Et puis le financement de travaux de création d’abris, de vélos sécurisés.

Mais je voudrais m’arrêter vraiment sur la question des Vélos à Assistance Électrique qui concernent quand même beaucoup de Parisiens et qui verront à partir du 15 octobre  que finalement peu d’entre eux y auront droit.

Vous conditionnez le soutien financier au revenu fiscal de référence, ça va tout à fait dans un sens logique au regard des finances de la Ville. Simplement, on parle d’un revenu de référence de 6 300 €. Donc concrètement, ça ne concerne ni les classes moyennes, ni les classes populaires, à peine une toute petite partie de la population parisienne.

Rappelons qu’un Vélo à Assistance Électrique, c’est entre 1500 et 3 500€. Et donc bien évidemment, même si vous prenez en charge 400€ maximum pour l’achat d’un VAE, au regard du revenu fiscal de référence, je doute, et d’ailleurs je prends date avec vous monsieur le Maire, que cette aide trouve réellement son public.

Et ça me fait un peu penser aux prêts à taux zéro. Finalement, on a expliqué à terme qu’on allait le supprimer parce que les critères étant si restrictifs, effectivement, il y avait tout à fait peu de demande.

Donc finalement, avec cette délibération, vous réduisez le montant des aides à la portion congrue. Vous vous défaussez sur les autres, à l’Etat, à la région de mener à bien la transition vers des modes moins polluants.

Et puis un budget qui, finalement, est très modeste puisqu’on est sur 11,5 millions d’euros au total pour ces trois dispositifs de soutien à la transition vers des mobilités moins polluantes.

Je vous remercie.



Maud Gatel à propos de l’attribution de la citoyenneté d’honneur à Mahsa Amini – Conseil d’octobre 2022

26 octobre 2022 /

Madame la Maire, mes chers collègues, Mahsa Amini est devenue le symbole de l’aspiration à la liberté du peuple iranien.

L’étudiante de 22 ans a été arrêtée par la police des mœurs pour port inapproprié de son voile. Une mèche de cheveux dépassait tout simplement de son foulard. Elle est emmenée à Vozara, décède trois jours plus tard, très probablement victime de la répression policière aveugle de la République islamique.

Sa mort agit comme un catalyseur dans un pays qui voit les règles édictées par le régime des mollahs se durcir, alors même qu’une part croissante de la population aspire à la liberté.

Depuis le 16 septembre, partout dans le pays, les manifestations se multiplient au son de “Femme, vie, liberté”. En enlevant et en brûlant leurs foulards, les femmes risquent leur vie pour défendre leur liberté contre l’obligation de porter le hijab.

Car non, jamais le voile n’a été un signe d’émancipation, ni à Téhéran ni ailleurs. Leur combat est une leçon de courage. Les femmes, de toutes les classes sociales,  de toutes les ethnies, descendent dans la rue, soutenues par les hommes, et risquent leur vie.

À l’égalité des droits et à la lutte contre le fondamentalisme religieux se sont ajoutées d’autres revendications contre le régime des mollahs, avec la dénonciation de la corruption endémique et la pauvreté croissante.

Ce combat, Mahsa Amini l’a payé de sa vie mais aussi Hadis Najafi, Nika Shakarami Sarina Esmaeilzadeh aussi. Selon les ONG, ce sont 92 personnes qui seraient décédées depuis le 16 septembre, probablement beaucoup plus. Plus de 700 personnes arrêtées.

Malgré la terrible répression, et les coupures incessantes d’Internet destinées à isoler les manifestants et lutter contre la propagation de leur lutte, la mobilisation ne faiblit pas. Le peuple ne plie pas. C’est le plus long et le plus intense soulèvement depuis 1979.

La France a condamné avec la plus grande fermeté la répression brutale des manifestations en Iran  et exigé que cette répression cesse immédiatement. Elle doit également agir au niveau européen pour que des sanctions liées aux violations des droits de l’homme en Iran cessent.

Et nous n’oublions pas également que plus d’une dizaine d’otages étrangers et notamment français,  sont emprisonnés en Iran. Je veux citer Benjamin Brière, Fariba Adelkah, Cécile Kohler et Jacques Paris.

Les Iraniens nous donnent une leçon de courage. Ils nous obligent. Nous sommes et devons rester aux côtés de celles et ceux qui se battent pour leurs droits en Iran, en Afghanistan et ailleurs. La France comme Paris.

Madame la Maire, merci pour cette initiative. Et naturellement, le groupe MoDem s’associera au vœu de l’exécutif pour faire de Mahsa Amini et à travers elle tous les combattants de la liberté iraniens, des citoyens d’honneur de la ville de Paris.

Je vous remercie.



Maud Gatel à propos de la déontologie de la Ville de Paris – Conseil d’octobre 2022

26 octobre 2022 /

Merci Madame la Maire, Mes chers collègues,

Huit ans après la mise en place de la commission de déontologie, nous examinons ce matin une nouvelle délibération visant, ça était dit, à fusionner les deux instances existantes,la Commission de déontologie du Conseil de Paris et la déontologue centrale de la Ville de Paris, à élargir son champ de compétences et à renforcer les obligations afférentes.

Au groupe MoDem, nous sommes convaincus que les principes en matière de déontologie,soit la prévention des conflits d’intérêts et tout risque d’enrichissement personnels, ont pour but de contribuer à renforcer le lien entre les citoyens et leurs représentants.

C’est la raison pour laquelle nous avons soutenu et accompagné, depuis 2014, toutes les démarches visant à installer la commission de déontologie, tout en regrettant que la déontologie ne passe pas par la suppression des jetons de présence à Paris.

Et c’est à l’aune de cet objectif, retisser le lien entre élus et concitoyens, que nous examinons la réforme qui nous est aujourd’hui proposée. Et nous sommes circonspects. Pas par la fusion des instances, puisque si les enjeux, selon qu’on soit élus ou agents, diffèrent, la présence d’interlocuteurs dédiés répond à l’hétérogénéité des situations, tout en posant des principes communs. Pas sur la qualité du travail de la commission de déontologie, même si nous continuons de regretter que le choix des membres de la commission de déontologie ne fasse pas l’objet d’une discussion au sein de notre assemblée, pour éloigner toute critique.

Il ne s’agit pas là de remettre en cause leur indépendance, simplement de créer les conditions nécessaires pour qu’elle ne soit pas remise en question. Nous sommes circonspects sur la mise en œuvre de cette réforme. Depuis 2014, les obligations s’ajoutent les unes aux autres.

Cette délibération porte l’ambition d’élargir à nouveau son champ de compétences à de nouvelles catégories. J’en citerai deux : les collaborateurs des groupes politiques, qu’il s’agisse de stagiaires ou de collaborateurs,  et les conseillers d’arrondissement.

Les collaborateurs et stagiaires de groupe, ce sont des jeunes gens, entre 20 et 30 ans,  qui travaillent pour un groupe politique, y compris dans l’opposition, et qui devront, conformément aux droits de suite, rendre des comptes jusqu’à trois ans après leur départ de la ville, de leur travail, ce qui représente un risque de frein pour leur carrière.

Les conseillers d’arrondissement d’autre part, rappelons qu’un conseiller d’arrondissement d’opposition non seulement ne perçoit aucune indemnité, mais n’a aucun moyen pour exercer son mandat. Mais on lui demande désormais, deux ans après son entrée en fonction, de procéder à ces déclarations.

Alors cet élargissement nous interroge. Nous entendons l’argument selon lequel les intégrer dans le dispositif de déontologie pourrait les protéger. Mais dans l’immédiat, ce sont surtout les freins que nous identifions.

Les obligations doivent s’accompagner de moyens, sans quoi les règles édictées s’apparentent à une succession de bonnes intentions que personne n’est en mesure de contrôler.

Raison pour laquelle nous voterons l’amendement du groupe Changer Paris, présenté à l’instant par Daniel-Georges Courtois, demandant à ce que les liens d’intérêts dans le cadre de l’examen de centaines de délibérations à chaque conseil, puissent être identifiés automatiquement par les services afin que l’élu concerné puisse en tirer les conséquences et se déporter le cas échéant.

Alors que nous examinons ce texte, posons-nous la question de l’efficacité du dispositif. Depuis sa création, la commission de déontologie a-t-elle permis de renforcer le lien entre citoyens et représentants ? A-t-elle atteint son objectif de ce point de vue ? C’est bien la question centrale et à l’aune de laquelle nous devons inscrire notre action.

Et malheureusement, Madame la Maire, nous ne partageons pas votre optimisme. L’élargissement du champ de compétences, l’absence de sanctions effectives font du dispositif un catalogue de bonnes intentions. Et les questionnements demeurent. Et de nouveaux se font jour sans que la commission de déontologie n’ait les moyens d’y répondre.

Prenons garde à ce que les règles soient lisibles, compréhensibles par tous. Veillons à donner les moyens à la commission de déontologie et aux élus de prévenir et contrôler les éventuels liens d’intérêts pour qu’ils ne se transforment pas en conflits d’intérêts.

Je vous remercie.



Maud Gatel à propos de la sobriété énergétique – Conseil d’octobre 2022

26 octobre 2022 /

Madame la Maire, mes chers collègues, 

La Ville Lumière brille aussi par ses dispositifs publicitaires : 398 kiosques, 698 mâts porte-affiches, 550 colonnes Morris, 1630 mobiliers urbains d’information, 3000 écrans numériques, notamment en vitrine de magasins et sans citer les bâches publicitaires.

Cette profusion entraîne trois enjeux. D’abord le niveau d’exposition publicitaire, puis la consommation énergétique et enfin la pollution lumineuse. Trois enjeux que le groupe MoDem a déjà eu l’occasion de poser dans le débat public et sur lesquels le projet des Verts nous permet de revenir.

Si nous ne partageons pas l’aspiration décroissante des Verts, nous pensons que la place de la publicité, dans sa globalité, doit être encadrée, et particulièrement la publicité numérique. D’abord en raison de son caractère énergivore et les chiffres de l’Ademe ont été rappelés. De plus, la pollution lumineuse liée à la publicité numérique a un impact sur la santé et la biodiversité.

C’est d’ailleurs la raison pour laquelle, en mars 2017, le groupe MoDem avait demandé qu’un comité d’évaluation sur l’affichage numérique, afin de pouvoir suivre les conséquences de l’affichage numérique sur le public, notamment chez les jeunes enfants et en matière de pollution environnementale soit mis en place.

Rappelons que le sujet de la publicité numérique a valu bien des revers à la Ville de Paris, notamment à la suite de l’annulation par le Tribunal administratif et le Conseil d’Etat de la réattribution pour cinq ans de la concession de services relative à l’affichage publicitaire sur le mobilier urbain à JC Decaux. Cette mésaventure nous a valu le début d’un processus de révision du RLP, en novembre 2017, processus de révision du RLP, depuis lors porté disparu.

Alors, face aux difficultés liées à la disponibilité de l’énergie, mais plus structurellement pour faire face aux défis climatiques, le sujet de la place de la publicité lumineuse dans l’espace public se pose avec acuité. Si nous partageons le constat fait dans cette délibération, nous ne pouvons nous satisfaire de la réponse apportée par le projet de délibération des Verts.

Dans votre délibération, vous proposez d’éteindre toutes les publicités à compter du 1er novembre 2022 sur la voie publique, dans les stations de métro, de RER, les tramways et les gares et dans les locaux d’activités économiques avec un absent de taille :le coût de ces dispositions. 

Rappelons que la publicité extérieure, c’est une redevance minimale de 34 millions d’euros par an pour les caisses de la Ville et la publicité dans les gares et stations de métro, environ 100 millions d’euros pour Ile-de-France Mobilités.

Une dimension qui est totalement passée sous silence dans cette délibération. Alors dans les gares, vous proposez soit d’éteindre les publicités, soit de demander à la Ville de diminuer sa contribution à IDFM. Les usagers des transports en commun apprécieront.

Au MoDem, nous faisons partie de ceux qui considèrent qu’il faut plutôt augmenter les recettes d’IDFM, pour offrir des conditions de transport acceptables à tous les usagers des transports en commun.

J’en conclus donc que vous êtes favorable à l’augmentation du Pass Navigo de 3,5€ par mois pour compenser la perte de recettes générée par la disparition de la publicité numérique.

Alors l’exécutif a réécrit complètement votre délibération dans son amendement et nous fait une proposition, que la Ville respecte les obligations découlant de la loi climat et résilience, soit l’interdiction des enseignes lumineuses dans les commerces entre 1h et 6h du matin et s’engage à renforcer les contrôles.

Évidemment, nous ne pouvons qu’y être favorables

En matière de sobriété, commençons effectivement par respecter la loi et je voudrais évoquer très rapidement la DU130 qui passe à ce conseil et qui malheureusement ne fera pas l’objet d’un débat puisqu’il pose que l’irrégularité d’une occupation du domaine public ne libère pas l’occupant du paiement d’une redevance.

Il est donc proposé que les chauffages et climatisations qui seraient installés en violation de l’interdiction sur les terrasses ouvertes, soient soumis à des droits de voirie. Ce qui signifie que le chauffage des terrasses extérieures est interdit depuis mars dernier, mais la Ville de Paris tolère la pratique dès lors que les professionnels paient. C’est absolument aberrant.

Bref, l’impérieuse nécessité de sobriété nécessite évidemment qu’on revoie la place de la publicité dans la ville.

Il est donc urgent d’avancer sur la révision du RLP.

Je vous remercie.



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