Étiquette : Commerce

Maud Gatel à propos de la mission d’information et d’évaluation sur l’ubérisation

4 juin 2025 /

Monsieur le Maire,

Mes chers collègues,

La plateformisation a entraîné un véritable bouleversement de notre économie, je tiens à parler de plateformisation et non d’ubérisation parce qu’effectivement la plateformisation ça n’est pas que du négatif. Du côté du positif, on a Doctolib qui a redonné du temps médical, on a des applis qui facilitent le stationnement ou encore la location de vélo. Du côté du négatif et il est très important, on pense évidemment au secteur de la livraison à domicile ou encore le détournement du système de la location de meublés touristiques. 

Le travail qui a été mené au sein de la mission d’information a été extrêmement intéressant et je tenais à remercier évidemment son président, son rapporteur, les collaborateurs de la ville et des groupes et naturellement Alexis Govciyan qui a participé au nom du groupe MoDem et Indépendants à ses travaux. 

Alors le rapport qui nous est soumis aujourd’hui appelle un certain nombre de sujets, de demandes d’intervention certaines notamment qui s’adressent à l’État et d’ailleurs ça a été rappelé par le président que l’État intervienne. Alors oui il y a beaucoup à faire sur le plan législatif, mais je ne voudrais pas qu’on oublie les avancées qui ont été qui ont eu lieu notamment sur la question du des meublés touristiques très récemment parce que sous l’effet de la Ville de Paris notamment nous avons perdu 10 ans pour réduire le nombre de nuitées autorisées de 120 jours à 90 jours ce que je ne peux que regretter ayant depuis 10 ans porté le sujet des 90 jours. 

Sur les livraisons, je m’y étais attelé à l’Assemblée nationale notamment pour lutter contre l’indigne exploitation des travailleurs des plateformes que ce modèle engendre dans la lignée du travail qui avait été réalisé par Sylvie Brunet députée européenne qui a préfiguré la directive européenne dont le Parlement se saisira prochainement pour la transposer. Et j’appelle évidemment tous les parlementaires en fonction aujourd’hui à continuer de se saisir du travail qui avait été réalisé sur le plan législatif parce qu’il reste oui beaucoup à faire sur le plan législatif notamment en matière de fiscalité. 

Mais ce qui doit intéresser notre conseil, c’est ce que la ville peut faire au regard du modèle de plateformisation et des conséquences de cette plateformisation, à la fois en matière d’occupation de l’espace public, de pollution, de sécurité routière, de lutte contre les déchets ou encore de distorsion de concurrence. Parce que c’est bien ce dont il s’agit, c’est ce dont la ville peut se saisir pour agir pour lutter contre les conséquences de cette plateformisation. 

Je voudrais évoquer rapidement quelques-unes de nos propositions qui recouvrent évidemment un certain nombre de propositions de la mission. C’est la question d’abord des zones d’attentes, pas simplement pour les riverains mais aussi et surtout pour les livreurs et donc imposons aux restaurateurs qui font appel à ces plateformes d’accueillir les livreurs le temps de leur attente. 

C’est la question de l’encadrement des horaires de livraison, on peut tout à fait décider qu’après 22 heures, il y a plus de livraison ce qui pourrait aussi réduire les nuisances mais également améliorer le quotidien des livreurs. C’est le fait de mettre fin à la notation des livreurs notamment pour des questions de sécurité routière car ils se mettent en danger pour justement ce sujet notation ou encore la livraison en bas des immeubles. 

Et puis faire connaître la réalité aux Parisiens des livreurs d’aujourd’hui. On parle de véritable, esclavagisme, d’exploitation et d’un business modèle sous-jacent qui est un modèle de perte de valeur pour les restaurateurs pour les livreurs tout ça au profit des plateformes et oui Monsieur Gillet, “l’histoire de Souleyman” devrait être projetée à tout le monde. 

C’est la question de la valorisation de l’offre commerciale parisienne pour donner envie d’acheter parisien et ça la ville peut tout à fait s’en saisir comme elle le fait sur certains commerces on pourrait et bien évidemment imaginer son élargissement. 

C’est la question des déchets, c’est un modèle de livraison de produits alimentaires croule sous les déchets. Charge à nous de mettre en place une filière de contenant recyclable et de lutter contre la prolifération des déchets. 

C’est encore la question des dark stores désormais remplacées par les drive piétons. Alors ce sont pas les mêmes acteurs certes mais ce sont absolument les mêmes effets sur la commercialité de nos rues et sur les livreurs. Et sur les dark stores je veux quand même rappeler que la ville avait tardé à agir et que c’est l’État qui a permis qu’on en sorte. Mais le sujet est absolument semblable sur les drives piétons et les conséquences sont tout aussi importantes. 

Et puis c’est la question évidemment du respect du verdissement des flottes qui ne l’est pas aujourd’hui. Et la question des meublés touristiques, la limitation et la pardon la mise en place de quotas par quartier. Un mot sur “Lulu dans ma rue”. “Lulu dans ma rue” c’est typiquement un sujet dont la ville doit se saisir dans le cadre des subventions dont fait l’objet cette association qui part d’un très très bon sentiment. Simplement la réalité n’est pas tout à fait celle qui est décrite. 

Et évidemment la lutte contre le réseau d’exploitation sexuelle qui profite de la vulnérabilité des plus jeunes et donc la sensibilisation au sein de la zone mon collègue Jean-Philippe Gillet a bien dépassé vous ne l’avez pas arrêté donc je me permets de continuer tout ça pour dire que ce travail doit être largement pris en charge par la ville de Paris et bien évidemment comme nous sommes toujours saisis de ces questions nous continuerons à être extrêmement attentifs. 

Merci beaucoup.

Alexis Govciyan à propos du soutien aux artisans du Bâtiment

10 avril 2025 /

Merci Monsieur le Maire, 

Les artisans du bâtiment qui emploient plus de 25 000 salariés à Paris et qui forment plus près de 3 000 apprentis ont des difficultés grandissantes pour accéder, circuler et stationner à Paris.

Pourtant ils répondent à un besoin de première nécessité des Parisiens, notamment en matière de dépannage d’urgence ou d’entretien périodique obligatoire. Le nombre de macarons et de cartes professionnelles “mobilité” proposées à chaque entreprise sachant que ces cartes sont indispensables pour travailler avec un véhicule à Paris sont limitées et certains codes APE ou code NAF ne permettent pas de bénéficier de ces dispositifs. 

Le temps perdu par ces artisans dans le trafic ou la recherche d’une place de stationnement augmente le prix de revient de la prestation que seuls les ménages les plus aisés peuvent assumer. 

Ces contraintes génèrent une baisse croissante de l’offre et nombreux sont les artisans ne pouvant se déplacer à Paris ce qui peut favoriser le travail illégal. Malgré tous les efforts déployés, les alternatives proposées tels que le recours au vélo présentent des inconvénients et des risques et les assureurs refusent la prise de garantie. 

C’est pourquoi notre vœu demande que soit élargi à tous les codes NAF des métiers du bâtiment l’accessibilité à l’offre macaron et professionnel mobilité et qu’une entreprise puisse en disposer pour chaque véhicule d’intervention dont un dispose. Que soit autorisé l’accès et le stationnement des véhicules dans les rues piétonisées pendant les interventions puis dans les autres rues en utilisant un portail de déclaration préalable tel que développé durant les Jeux olympiques. 

Enfin que soit engagée une concertation avec les acteurs de la filière des artisans du bâtiment pour étudier la possibilité d’utiliser la boîte de covoiturage sur le périphérique et ceci aux véhicules des artisans et toutes autres voies réservées telles que les rues de la zone à trafic limitée du centre de Paris même lorsqu’il ne s’agit que de la traversée.

Voilà ceci est dans la continuité de la question d’actualité que nous avons posée en début d’après-midi et qui concerne un secteur éminemment important qui doit être pris en compte. 

Je vous remercie. 

 

Alexis Govciyan à proposdu Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris

11 février 2025 /

Mes chers collègues,

Cette délibération concerne le Grand Prix 2025 de la baguette de la Ville de Paris, organisé en collaboration avec la Confédération nationale de la Boulangerie, Boulangerie Française, et boulangerie pâtisserie et les boulangers et pâtissiers du Grand Paris et bien sûr, la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Paris Ile-de-France, qui est un partenaire important et totalement investi sur tout le territoire francilien et en particulier, pour ce qui nous concerne, auprès des artisans parisiens.

Ce prix permet aux artisans boulangers parisiens de démontrer et valoriser leur savoir-faire en matière de baguette de tradition et de qualité.

Rappelons aussi que la baguette française est inscrite au patrimoine immatériel de l’UNESCO.

Il s’agit donc, avec ce prix de 4 000 euros, de récompenser un boulanger au savoir-faire d’exception, le primus inter pares, le premier parmi ses pairs, car bien évidemment, tous les artisans sont en capacité de bien pratiquer leur savoir-faire.

Notre groupe votera bien évidemment en faveur de cette délibération.

Je profite aussi de cette opportunité pour saluer et féliciter Monsieur Dominique Anract président de la Confédération nationale de la Boulangerie, Boulangerie Pâtisserie Française, récemment élu président de la CGAD, la Confédération générale de l’alimentation en détails, qui regroupe tous les métiers de l’alimentaire, bouchers, brasseurs, cavistes, charcutiers-traiteurs, chocolatiers-confiseurs, crémiers-fromagers, épiciers, glaciers, pâtissiers, poissonniers, primeurs, restaurateurs, tripiers, et bien sûr boulangers. 

Avec plus de 400 000 entreprises et un chiffre d’affaires de plus de 110 milliards d’euros, ces entreprises emploient 1,3 million d’actifs.

Tout cela nous rappelle l’importance majeure de ce secteur et son rôle en matière économique mais aussi d’emploi et d’apprentissage. 

Avec leur président Dominique Anract, leur secrétaire générale Isabelle Bricard et les équipes, la CGAD est un partenaire majeur avec lequel il nous appartient de mobiliser tous les dispositifs de soutien qui leur seront nécessaires.

Pour l’organisation d’un tel partenariat, Monsieur le Maire, cher Nicolas Bonnet, vous pourrez compter sur notre groupe Modem et Indépendants. 

 

Maud Lelièvre à propos de l’extinction des supports publicitaires lumineux dans les commerces

20 décembre 2024 /

Mes chers collègues, 

Donc j’aimerais revenir à travers ce vœu qui s’inscrit pleinement sur les engagements que nous avons en matière d’environnement, biodiversité et sobriété énergétique sur la question de l’extinction des supports de publicités lumineuses dans les commerces de nuit. 

On constate malgré les dispositions qui ont été prises par notre conseil qu’un certain nombre d’enseignes lumineuses sont encore allumées inutilement la nuit et qu’éteindre n’est pas forcément le réflexe. 

Merci donc je vais reprendre. C’est un vœu qui porte sur les questions d’extinctions des supports publicitaires. On constate qu’à Paris, un certain nombre d’enseignes sont malgré les dispositions que l’on a pu présenter précédemment dans cette Assemblée sont encore trop souvent allumées. La pollution lumineuse est un enjeu de sobriété énergétique mais également un enjeu de biodiversité, on l’a rappelé à plusieurs reprises à travers les différents débats atteignant les vertébrés, les invertébrés, atteignant aussi la santé humaine.  

Nous ne pouvons pas aujourd’hui ignorer que les dispositions que nous avons pu prendre précédemment tant sur le plan national avec l’arrêté de décembre 2018, et ceux que nous avons pris à Paris, ne sont pas pleinement respectées. Il est nécessaire d’avoir des outils qui nous permettent d’agir concrètement. 

Depuis le 1er janvier 2024, la décentralisation de la police municipale nous permet de contrôler, d’accompagner les commerces dans cette mise en conformité avec des sanctions. Donc ce vœu demande deux choses très simples : 

un, qu’on puisse avoir un état des lieux y compris au niveau des mairies d’arrondissements qui permet à la fois d’accentuer les efforts mais aussi de les cibler voir engager une politique de prévention, notamment avec les petits commerces, qui n’ont pas forcément tous les outils à leur disposition pour faire cette transition. Et deux, de renforcer les contrôles et les sanctions pour assurer le respect de la réglementation.

C’est donc pourquoi je vous invite à voter ce vœu. 

Je vous remercie.

Maud Gatel à propos de l’exonération de droits de terrasses des commerces affectés pour travaux

11 octobre 2024 /

Madame la Maire,

Mes chers collègues.

Chaque jour, ce sont plusieurs milliers d’emprises de travaux qui s’étalent sur la voie publique parisienne, parfois pour de bonnes raisons, en matière d’évolution de l’aménagement de l’espace public, trop souvent malheureusement pour de mauvaises raisons, en raison d’un manque de coordination des travaux. 

Et ces travaux ont un impact extrêmement important sur les professionnels, sur la commercialité de leur commerce. Or, nos commerçants ont beaucoup souffert ces dernières années, entre manifestations, pandémies, inflation, ou encore, explosion de la taxe foncière à Paris. 

Il est donc essentiel que la Ville active tous les leviers pour soutenir nos commerçants et il est on ne peut plus logique qu’ils n’aient pas à payer de droits de terrasse lorsqu’ils n’ont pas pu bénéficier de l’espace en raison des dits travaux. 

Alors, c’est l’objet de ce vœu, qui a été présenté par Bertrand Lavaud et adopté par le Conseil du 17ème arrondissement : il demande la mise en place d’une procédure simple et rapide pour permettre aux commerçants affectés par des travaux de voirie de bénéficier d’une exonération ou d’une réduction de leur droit de voirie.

Je vous remercie. 

 

Maud Gatel à propos de la création d’une mission d’information sur l’ubérisation à Paris

12 juillet 2024 /

Merci beaucoup monsieur le Maire. 

Notre ville par sa densité, constitue un lieu de diffusion de l’ubérisation et ce dans tous les secteurs, puisque, du logement aux livraisons, tous les pans de notre économie sont concernés par la désintermédiation. 

Alors les consommateurs apprécient la rapidité et la facilité des services mais l’envers du décor est beaucoup moins rose, avec des acteurs qui sont toujours aux marges de la régulation, qui ont toujours un temps d’avance sur le plan législatif et souvent une force de frappe financière extrêmement importante. Le quick commerce était l’un des pans de l’ubérisation et je me suis saisi de ce sujet il-y-a maintenant deux ans à l’Assemblée nationale. D’abord à travers le sujet des dark stores et des dark kitchens qui ont initialement posés un problème au niveau urbanistique, puisque ces acteurs ont profité de l’ancienneté du PLU de Paris pour s’installer dans des locaux commerciaux au cœur de nos quartiers. Il a fallu l’intervention du gouvernement pour une prise d’arrêtés, pour que soit précisés la nature de ces activités en l’occurrence logistique, qui a contraint ces acteurs à quitter le cœur de notre ville. 

Mais au-delà de ces modèles qui n’ont pas trouvé la pérennité de leurs modèles économiques, les plateformes jouent un rôle beaucoup plus important et plus insidieux, car c’est aujourd’hui elles qui dominent le marché proposant tout type de services, tous types de livraisons, des plats préparés aux courses alimentaires en passant par les médicaments, elles ont infiltrés tous les secteurs. Hors, ces modèles en développement posent de grands enjeux. Parmi ceux-là il y a évidemment l’enjeu social, l’enjeu le plus évident. Les livreurs, qu’ils soient à vélo ou à scooter, sont des auto-entrepreneurs payés à la tâche mais avec une dépendance aux plateformes manifestes avec peu de droits sociaux. Le modèle a explosé pendant le Covid, les plateformes ont été peu regardantes, trop pressées de s’attacher les services d’un nouveau prolétariat. On a estimé jusqu’à 70% des livreurs en situation illégale, exploités par des réseaux se livrant à la sous-location de comptes pour ces plateformes, une véritable traite d’êtres humains, une situation les condamnant à l’illégalité et à la précarité. Salariat, tiers statut, portage salarial, grâce au travail résolu du Parlement européen et notamment de la députée Modem Sylvie Brunet le statut des travailleurs des plateformes commence à avancer et évidemment cela devra continuer.

Il y a également un enjeu environnemental, les lois LOM et Climat et résilience ont posé un certain nombre de principe en matière de verdissement des flottes mais ça n’est pas respectés par les plateformes puisqu’elles considèrent que les auto-entrepreneurs sont les seuls responsables de cette dimension, évidemment il nous faut agir au niveau de la Ville. 

Il y’a également un enjeu en matière de déchets, puisque contrairement à la loi AGEC et l’interdiction de l’utilisation du plastique à usage unique, les livraisons de repas à domicile constituent une surabondance de plastique et de suremballage, c’est la raison pour laquelle j’avais proposé qu’on puisse mettre en place à la fois une filière de contenant alternatif réutilisable avec pour limiter les déchets et développer la consigne. 

Il y’a également un enjeu en matière de concurrence et de distorsion de concurrence puisque les mêmes règles ne s’appliquent pas, qu’il s’agisse du point de vue fiscal ou même de l’information consommateur où en réalité l’information est extrêmement parcellaire qu’il s‘agisse de la provenance ou de la liste des allergènes dans les plats préparés. 

Et puis, il y a la question de l’algorithme, l’algorithme qui est une boîte noire et qui ne permet pas de connaître ce qu’il y a exactement derrière la relation entre restaurateurs notamment et plateformes. 

Enjeux d’aménagements urbains également et ça pose évidemment la question urbanistique, le sujet des synaspics qui mérite également d’être redéfini. Enjeux en matière de sécurité routière, qui est une dimension extrêmement importante, puisqu’on voit combien ces livreurs sont contraints d’aller le plus vite possible quitte à se mettre eux-mêmes en danger et à mettre en danger les autres. 

Bref, autant de sujets qui touche le cœur de nos politiques publiques et exigent qu’on s’en saisisse en faisant peser les mêmes obligations sociales, environnementales aux plateformes qu’aux autres acteurs afin de lutter contre toutes les distorsions de concurrence mais aussi pour encadrer les conséquences de ces nouveaux modèles sur la physionomie de notre ville, la question de la livraison est évidemment centrale, il n y a pas de livraison gratuite, tout ça a un coût social et environnemental. L’instantanéité souhaitée par de plus en plus de consommateurs doit être prise en compte, mais ils doivent aussi être sensibilisés au revers de leur mode de consommation. 

Alors je remercie chaleureusement le groupe communiste pour cette proposition de Mission d’information et d’évaluation qui s’inscrit dans la lignée des travaux menés au Parlement européen et à l’Assemblée nationale à mon initiative, naturellement le groupe Modem y prendra toute sa part.

Je vous remercie.   

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